Informations légales

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Informations relatives à l’édition et à l’hébergement du site rouagesolutions.dev.

Éditeur du site

Le site rouagesolutions.dev ainsi que les services commercialisés sous le nom « Rouage Solutions » sont édités et exploités par :

Éditeur
DOSSYNE LLC
Forme juridique
Domestic Limited Liability Company constituée dans l’État du Nouveau-Mexique, États-Unis
Entity ID
0008124592
File Number
3288374
Date de constitution
20 août 2026
Adresse principale et postale
8206 Louisiana Blvd NE
Ste A #10431
Albuquerque, NM 87113
États-Unis
Manager
Nicolas Imbert
Directeur de la publication
Nicolas Imbert

Rouage Solutions désigne l’activité de conseil, de conception et de réalisation de solutions numériques exploitée par DOSSYNE LLC.

Hébergement

Le site est hébergé au moyen de Lovable Cloud.

Prestataire
Lovable Labs Incorporated
Adresse
1 Lincoln St, Boston, MA 02111, États-Unis

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, illustrations, démonstrations, interfaces, marques, noms commerciaux et éléments techniques, est protégé par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de DOSSYNE LLC, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.

Responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas une promesse contractuelle de résultat.

Les démonstrations, exemples de processus, données, documents et résultats présentés sur le site reposent sur des cas d’usage illustratifs ou des données synthétiques. Ils ne constituent ni une référence client ni une garantie de résultat.

DOSSYNE LLC s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées, mais ne peut garantir l’absence complète d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions du service.

Services tiers

Le site peut intégrer des services fournis par des prestataires tiers, notamment un module de prise de rendez-vous Cal.com.

Ces services disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. DOSSYNE LLC n’exerce aucun contrôle sur leurs contenus ou sur les modifications apportées ultérieurement à leurs services.

Droit applicable

L’édition du site est assurée par DOSSYNE LLC, société constituée dans l’État du Nouveau-Mexique, aux États-Unis.

Les dispositions impératives éventuellement applicables aux utilisateurs situés dans l’Union européenne demeurent applicables lorsqu’elles ne peuvent être écartées contractuellement.

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